ONIVAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3957532
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
Présentation de la marque D-PACK
Déposée le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIVAL domicilié(e) 8, allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 421 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque D-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONIVAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 8, allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 499421741
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse n°757217 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757216 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse n°757211 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts et/ou en mousses ; sommiers et accessoires de lits, à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; matières de rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de matelas, à savoir ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles ; sièges pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses (fauteuils) ; tables ; tabourets ; armoires et meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.
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